l’Adaptation des territoires littoraux au changement climatique.

Une réunion publique s’est tenue le 8 mars 2017 à Carcans au cours de laquelle
Mme la députée Pascale GOT
présentait la proposition de loi sur
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l’Adaptation des territoires littoraux au changement climatique.

L’APLLO était présente : veuillez trouver ci-joint les documents utiles.

 

CR-réunion-publique-proposition-loi-GOT-BETHELOT-170310

état-navette-loi-3959

proposition-de-loi-3959